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Taxe carbone

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« Ils ne mouraient pas tous, mais tous étaient frappés, » dit La Fontaine dans la fable Les animaux malades de la peste. C’est à peu près ce qui nous arrive avec la nouvelle taxe carbone. Sans en contester le principe, qui est à peu près celui du pollueur payeur, il faut cependant observer qui elle va toucher et qui sera le plus lourdement pénalisé. Un petit tour de la question.

Voir en ligne : Le site de CLCV

L’idée de la taxe carbone est d’inciter les Français à réduire leurs émissions de CO2, et ainsi de contribuer à lutter contre le réchauffement climatique. La contribution des ménages sera compensée (à combien ? pendant combien de temps ?) et ne devrait donc pas baisser leur pouvoir d’achat (?) ; pour les entreprises, la taxe sera un des éléments pour remplacer la taxe professionnelle... mais il y a des exonérations diverses. Pour les collectivités, le produit alimentera un fonds d’aide pour les investissements verts, enfin c’est ce qui est annoncé.
Ce qui fait dire à certains que la taxe carbone est d’abord une usine à gaz. Et d’autres disent : à quoi bon créer une taxe si c’est pour la rembourser ?

Le président de la République a décidé que le montant de la taxe serait de 17 € la tonne. Du coup, le litre d’essence va augmenter d’environ 4 centimes d’euros.

Combien cela va-t-il vous coûter ?

Les ménages paieront donc en fonction de leur consommation d’énergies fossiles, mais recevront aussi de l’Etat un chèque, quels que soient leurs revenus.
Comment savoir comment la taxe pèsera au final sur vous ?

- Prenez votre consommation d’essence et ajoutez-y 3,2%, ou celle de diesel et ajoutez-y 4,4%
- Prenez votre consommation de fioul domestique et ajoutez-y 7%
Prenez votre consommation de gaz et ajoutez y 15%
- Si vous êtes urbain, sachez que vous recevrez, quels que soient vos revenus, un chèque de 34 euros par adulte et 23 euros par jeune, soit 114 euros pour une famille avec deux enfants
- Et si vous vivez en zone rurale (c’est-à-dire non distribuée par les transports en commun, soit 60% de la population selon une estimation de l’Insee) comptez sur un chèque de 43 euros par adulte et 28 euros par mineur, soit pour une famille avec deux enfants 142 euros.

Pour un calcul plus précis, l’association indépendante Consommation Logement Cadre de Vie a mis en ligne une calculette Taxe carbone.

Le système de compensation permet de garder le caractère incitatif de la taxe, mais il se traduit par des inégalités.

Selon les calculs de l’Institut national de la Statistique, « sur l’ensemble de l’année 2010, cette mesure serait neutre sur le pouvoir d’achat des ménages ». Mais il y aura évidemment des gagnants et des perdants...
On devine qu’il sera plus avantageux d’être un bobo parigot à vélo entre le 3ème et le 5ème arrondissement qu’un prolo qui prend sa vieille auto pour aller au boulot à 30 Km de chez lui.

Probablement injuste, la taxe sera-t-elle efficace ? Ce n’est pas sûr. Elle pénalisera le rural obligé de se déplacer, elle n’incitera pas l’automobiliste urbain à laisser au garage la grosse cylindrée inutile mais tellement classe.

Publié le mardi 29 décembre 2009, par Paul Paboeuf.

Messages

  • Patatras, le conseil constitutionnle annule la taxe carbone

    C’est nouveau ça vient de sortir

    Dans une décision rendue mardi 29 décembre, le Conseil juge que la loi prévoit trop d’exonérations « contraires à l’objectif de lutte contre le réchauffement climatique et [qui] créent une rupture d’égalité devant les charges publiques ». - (AFP)

    Répondre à ce message

    • L’annulation de la Contribution Climat-Energie est une claque salutaire pour le Gouvernement. Le conseil constitutionnel ne pouvait que rejeter l’absurde contribution énergie climat de Nicolas Sarkozy, improprement appelée taxe carbone.

      Une pareille usine à gaz qui taxe aveuglement et injustement l’ensemble des français en multipliant simultanément les exonérations et les compensation- qui plus est arbitraires et inégalitaires- atteignait le comble de l’absurde et s’éloignait des principes de base de notre fiscalité : égalité des citoyens devant l’impôt, exonérations limitées et justifiées, fonction redistributrice et /ou incitation à des comportements vertueux comme la réduction de la consommation énergétique et de la production des gaz à effet de serre…

      Reste sans doute, la nécessité d’une alternative écologiquement ambitieuse, socialement juste, et favorable à l’emploi.

      Répondre à ce message

  • A quelque chose, malheur est bon. Notre président a piqué sa colère contre les juges du conseil constitutionnel qui ont censuré sa taxe carbone.

    Mais elle va revenir, heureusement on l’attendra jusqu’après les élections régionales. Il y a déjà bien des sujets de fâcherie contre Sarkozy et l’ump.

    Répondre à ce message

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