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Quitter le conseil communautaire

Une esquisse de bilan

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Lundi 17 juin, j’ai participé pour la dernière fois au conseil de Questembert Communauté. Une page se tourne pour moi, après 21 années de travail collectif. En quelques mots, j’ai voulu retracer devant les collègues les points clés de cette histoire partagée.

Créer la communauté, contre presque tous

Dès 1994, j’avais organisé à la salle Alan Meur une réunion autour du projet de communauté de communes que nous avons mis ensuite dans notre programme municipal de 1995. Je rêvais de transformer notre SIVOM en une communauté.

J’ai eu très vite le soutien de plusieurs collègues, Monique Danion (La Vraie-Croix), Bernard Rival (Limerzel), Pierre Fréoux (Pluherlin) , André Sérazin (Larré), Emile Le Cadre (Le Cours), François Hervieux (Caden), Eugène Bredoux (Molac) – et des services de l’Etat – et aussi affronté l’opposition farouche de beaucoup d’autres. J’ai emporté la décision dans une réunion des conseillers municipaux le 7 décembre 1997 en proposant une CC financée par la Taxe Professionnelle Unique. Et le 31 décembre, le préfet actait la création de notre petite communauté à 6 communes, Caden et Molac avaient décroché dans le sprint final. Ces deux communes n’ont rejoint la CC qu’au 1er janvier 99, un an après la création.

Des résultats

Les adversaires prétextaient les « impôts supplémentaires ». Le choix de la TPU leur avait coupé l’herbe sous le pied : la CC percevait la Taxe Professionnelle en lieu et place des communes. L’autre ressource venait des dotations de l’Etat : les gouvernements successifs, de droite et de gauche, ont encouragé le développement des intercommunalités par des dotations spécifiques. J’avais calculé que, si toutes les communes de l’ancien SIVOM avaient adhéré dès le début, le surplus de dotations que nous aurions obtenu, auraient permis de financer totalement la piscine, sans recours à l’emprunt§

Au cours de toutes ces années, nous avons pu développer nos projets tout en conservant des finances saines. J’ai apprécié que le vice-président aux finances, J-C Rakozy, très critique dans le mandat précédent, reconnaisse ensuite la qualité de notre gestion. L’excédent cumulé s’est encore accru, et même s’il faut par prudence couvrir les « risques » liés aux zones d’activités, nous pourrions, je crois, avoir une politique plus ambitieuse, nous péchons peut-être par excès de prudence.

Nous avons constitué au fil du temps un patrimoine important de zones d’activités aménagées ou non ainsi qu’une réserve foncière : la valeur totale de ce patrimoine s’élève à 3,7 M€. Notre patrimoine c’est aussi l’Asphodèle, les Digitales à Caden, le siège communautaire, les casernes de sapeurs-pompiers, la pépinière d’entreprises.

Je pourrais parler aussi des OPAH (Opérations d’amélioration de l’habitat) qui ont remis à niveau des centaines de logements... et qui ont donné du travail aux artisans du coin, du passage à la redevance incitative qui a permis de réduire notre facture de traitement de ordures ménagères.

En effet, en intégrant le SIVOM et ses compétences, la Communauté a dû s’occuper des déchets. Sous l’impulsion de François Hervieux, maire de Malansac, président du SIVOM, puis vice-président de la CC, nous avons mis en place la redevance incitative, un succès reconnu au niveau national.

Nous avons offert de nouveaux services à nos concitoyens : les écoliers de notre communauté ont tous accès gratuitement à la piscine (sur le temps scolaire), transport compris, ils bénéficient du chèque-livre pour le salon du livre de jeunesse ; les médiathèques ont été mises en réseau et tous les habitants ont accès à tous les documents disponibles. Toutes les familles bénéficient des services pour l’enfance et la jeunesse.

Le rapport d’activités 2018, qui a été présenté au conseil du 17 juin, témoigne de tout ce qui a été accompli à partir de l’impulsion initiale. Même si aujourd’hui je ne suis plus en responsabilité, j’en éprouve de la fierté.

L’esprit communautaire, un projet de territoire partagé

Dès l’origine, nous voulions dépasser l’esprit de clocher et construire collectivement un projet de territoire fondé sur la solidarité et la complémentarité. Ces valeurs nous ont animés à tout instant ; elles ont permis un développement harmonieux qui a profité à toutes les communes.

Dès le départ, nous avions voulu une représentation équilibrée des communes ; malgré son poids démographique, sa position de ville-centre, son leadership naturel, Questembert n’avait pas exigé une position dominante dans le conseil communautaire : nous avions privilégié une gouvernance respectueuse des identités qui permettait des compromis gagnant/gagnant. Bien loin des tensions qui, ces temps-ci, agitent le conseil à propos de la répartition des sièges après 2020.

Pour la nouvelle piscine, par exemple, nous avions atteint un accord qui rééquilibrait les contributions des uns et des autres (les charges transférées suite à la prise de compétence). Nous y étions parvenus aussi pour la compétence enfance/jeunesse, mais cet accord a été cassé par l’appel à la justice administrative. Dommage, parce que même si la loi le prévoit ainsi, il n’est pas juste que certains bénéficient de services... sans y contribuer le moins du monde !

Cet échec est pour moi un regret. J’aurais bien aimé aussi que le salon du livre jeunesse et le festival petite enfance festi’mômes soient programmés chaque année, même si le vice-président en charge de la culture fait son possible pour maintenir la qualité de l’offre culturelle. A la fin de ce mandat, après le renouvellement du bureau communautaire en janvier 2018, il semble que sa voix soit mieux entendue.

A la fin de mon engagement dans la vie du territoire, je peux dire que je suis fier du travail accompli. Merci à ceux qui dès le départ ont cru à ce projet, à vous tous de l’avoir continué. Et bon vent à Questembert Communauté.

Publié le jeudi 4 juillet 2019, par Paul Paboeuf.

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